Les drogues et la conduite

Ce module présente les différents types de drogues qui peuvent nuire à la conduite. Il résume aussi les différentes méthodes de recherche utilisées, tant en laboratoire que sur le terrain, pour étudier la conduite avec les facultés affaiblies. De plus, il décrit brièvement les limites généralement associées à ces méthodes.

Les recherches sur les effets néfastes des drogues sur le corps humain (effets physiologiques) et sur la conduite (habiletés fonctionnelles requises pour utiliser un véhicule) sont abordées sous l’angle des sept grandes catégories de drogues. De plus, la fréquence de détection de ces drogues chez les conducteurs et leurs effets lorsqu’elles sont combinées à l’alcool, au manque de sommeil ou à d’autres facteurs lorsqu’il y a présence d’effets additifs sont aussi décrits. Des renseignements à propos des effets des nouvelles substances psychoactives (aussi appelées « drogues de synthèse ») sont fournis lorsque c’est possible, bien que la recherche sur ces drogues soit limitée.

  1. Quelles sont les capacités fonctionnelles requises pour une conduite sécuritaire?
  2. Quels types de drogues peuvent nuire à la conduite?
  3. Comment les chercheurs mesurent-ils l’influence des drogues sur la capacité de conduire?
  4. Quelles sont les limites des recherches actuelles visant à mesurer l’influence des drogues sur la capacité de conduire?

Effets de drogues particulières sur la conduite

  1. Qu’est-ce que cette drogue?
  2. Cette drogue est-elle souvent détectée chez les conducteurs?
  3. Cette drogue altère-t-elle la capacité de conduire? Si oui, de quelle façon?
  4. Les effets de cette drogue sur la capacité de conduire sont-ils exacerbés par d’autres facteurs, comme l’alcool ou le manque de sommeil?


1. Quelles sont les capacités fonctionnelles requises pour une conduite sécuritaire?

La conduite est une activité complexe qui sollicite plusieurs aptitudes et compétences à la fois. Chaque personne suit son rythme, mais l’information doit être traitée rapidement et le conducteur doit utiliser ses aptitudes visuelles (être à l’affût de dangers sur la route), cognitives (diviser son attention entre différents événements simultanés) et motrices (réaliser plusieurs mouvements, comme tourner le volant et appuyer sur l’accélérateur et sur le frein). Le processus peut se diviser en trois étapes, soit la perception, la décision et la réaction, qui surviennent successivement et dépendent des aptitudes visuelles, cognitives et motrices du conducteur. L’altération d’une ou de plusieurs de ces aptitudes peut rendre la conduite dangereuse.1

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2. Quels types de drogues peuvent nuire à la conduite?

Le Programme international d’évaluation et de classification des drogues (PECD) recense sept catégories de substances pouvant nuire à la conduite : cannabis,2, dépresseurs du système nerveux central (SNC), stimulants du système nerveux central, hallucinogènes, anesthésiques dissociatifs, analgésiques narcotiques et inhalants.

Mentionnons aussi les nouvelles substances psychoactives (NSP), souvent absentes des conventions internationales relatives au contrôle des drogues. À l’heure actuelle, l’Union européenne surveille plus de 450 NSP, dont plus de la moitié ont été signalées depuis 2013.3 Les NSP sont des drogues synthétiques conçues pour imiter les effets pharmacologiques de substances réglementées. Il est peu probable qu’elles soient détectées par les tests normalisés habituels.4 Les NSP se caractérisent par les particularités suivantes : elles ont des propriétés psychoactives; leur potentiel de méfaits est comparable à celui des drogues sous contrôle international; elles sont sur le marché depuis peu, mais ne viennent pas nécessairement d’être inventées.5

2 Le terme « cannabis » renvoie au plant de cannabis, qui contient plus de 100 cannabinoïdes. La principale substance psychoactive du cannabis est le delta 9-transtétrahydrocannabinol, communément appelé « THC ». Souvent, pour évaluer la consommation de cannabis, on mesurera la présence dans les liquides corporels du THC, de son métabolite psychoactif, le 11-hydroxy-THC (ou 11-OH-THC), ou de son principal métabolite inactif, le 11-nor-9-carboxy-THC (ou THC-COOH).

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3. Comment les chercheurs mesurent-ils l’influence des drogues sur la capacité de conduire?

Essais en laboratoire. Les chercheurs mènent des essais en laboratoire dans lesquels ils mesurent des habiletés cognitives et psychomotrices réputées être liées ou applicables à la conduite. Il s’agit habituellement de tests validés offrant une mesure fiable de la coordination motrice ainsi que d’habiletés cognitives précises.

Les tests cognitifs évaluent les effets d’une drogue sur les fonctions suivantes : attention (simple et partagée), perception (auditive, temporelle, visuelle), mémoire (à court et à long terme), vigilance, raisonnement logique, résolution de problèmes et prise de décisions. Parmi les tests validés, mentionnons le test de la Tour de Londres, le test Wisconsin (classification catégorielle de cartes), le test d’estimation du temps Time Wall et le test OMEDA, un test de perception du mouvement d’un objet en attention partagée.

Des tests psychomoteurs sont utilisés pour mesurer les effets d’une drogue sur le fonctionnement du participant à l’égard de différentes aptitudes et situations, par exemple l’oscillation corporelle, la coordination motrice et le temps de réaction. À titre d’exemples, notons la mesure du temps de réaction simple et le test de poursuite critique.6

Tests sur simulateur. Les chercheurs se servent également de simulateurs de conduite pour évaluer l’influence d’une drogue sur la conduite. Les simulateurs offrent différents degrés d’immersion, du simple écran à l’habitacle complet avec affichage à 360 degrés, mais dans tous les cas, le participant « conduit » sur une route virtuelle interactive et doit effectuer des manœuvres de navigation et de conduite au moyen d’un volant, d’un accélérateur et d’un frein. On administre aux participants une dose précise de drogue ou un placebo, puis on leur demande de suivre un scénario de conduite au cours duquel ils doivent effectuer différentes manœuvres. Les paramètres à l’étude comprennent généralement : la tendance à garder sa voie (variabilité dans la position latérale), la vitesse (moyenne, variabilité), le maintien de l’espacement (espace entre le véhicule et celui qui le précède), le temps de réaction (freinage), et les collisions et quasi-collisions.7

Tests sur route. Les participants conduisent un vrai véhicule en présence d’un instructeur qui a accès à un deuxième ensemble de commandes, soit sur un circuit fermé, soit sur une voie publique. Les véhicules utilisés sont habituellement dotés de dispositifs mesurant la vitesse, le positionnement dans la voie et le recours à l’accélérateur et au frein, de même que de caméras enregistrant les gestes et les erreurs du conducteur.8

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4. Quelles sont les limites des recherches actuelles visant à mesurer l’influence des drogues sur la capacité de conduire?

Souvent, les essais en laboratoire portant sur les habiletés cognitives et psychomotrices ne mesurent qu’une aptitude ou compétence liée à la conduite; or, il est bien connu que cette activité sollicite une combinaison de fonctions cognitives, psychomotrices et motrices.9 Même lorsque plusieurs tests sont effectués, il s’agit généralement de tests brefs et relativement simples administrés indépendamment. Aussi n’arrivent-ils pas à mesurer les aptitudes complexes ou à solliciter les habiletés cognitives et psychomotrices particulières qu’exige la conduite.10

Les simulateurs de conduite ont eux aussi leurs limites : ils ne reproduiront jamais parfaitement l’expérience de conduite. Les participants savent qu’ils se trouvent dans un environnement artificiel sécuritaire; il se pourrait donc qu’ils soient moins prudents, et que les erreurs et les comportements à risque soient surestimés.11 En outre, la plupart des scénarios sont brefs et peu complexes, et sollicitent une gamme limitée d’habiletés cognitives et psychomotrices. Ainsi, ils ne recréent pas les circonstances complexes que vivrait normalement un conducteur.12

En ce qui concerne les tests sur route, la principale limite touche le risque associé au fait de faire conduire des personnes aux facultés affaiblies. Cet inconvénient peut toutefois être contourné par l’utilisation de circuits fermés et la présence d’un instructeur pouvant prendre la maîtrise du véhicule au besoin.

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Qu’est-ce que le cannabis?

Le terme « cannabis » désigne les produits issus des plants de cannabis, notamment la marijuana, la sinsemilla et le hashish, dont la principale substance psychoactive est le delta 9-transtétrahydrocannabinol (communément appelé THC). Il s’agit de la drogue illicite la plus consommée.13 À court terme, le cannabis entraîne une augmentation de la fréquence cardiaque, une déformation de la perception, une perte de mémoire de travail, une altération de la coordination ainsi qu’une sensation de détente et d’euphorie. En revanche, certaines personnes ressentent de l’anxiété ou de la paranoïa ou font des crises de panique.

Les nouvelles substances psychoactives (NSP) qui ont des effets semblables à ceux du cannabis sont appelées « cannabinoïdes synthétiques ». Elles sont utilisées à des fins récréatives et portent différents noms de rue, notamment celui de « spice ». Il s’agit des substances synthétiques les plus consommées.14

Le cannabis est-il souvent détecté chez les conducteurs?
À part l’alcool, le cannabis est la substance la plus souvent détectée chez les conducteurs blessés mortellement en Amérique du Nord, en Europe et en Australie.15 Dernièrement, des études se sont également penchées sur la présence de cannabinoïdes synthétiques chez les conducteurs : bien que la prévalence ne soit pas la même que celle du cannabis naturel, on retrouve bel et bien des cannabinoïdes synthétiques chez les conducteurs en général16 de même que chez les conducteurs blessés mortellement.17 La dernière édition de l’Enquête routière nationale, menée en 2013-2014, a révélé que la consommation de cannabis chez les conducteurs des États-Unis avait augmenté de 48 % par rapport à l’édition précédente (2007). Les auteurs avançaient que cette augmentation pouvait être attribuable aux modifications législatives entreprises par certains États relativement au cannabis à usage médical ou récréatif (légalisation), mais précisaient qu’ils ne pouvaient confirmer cette hypothèse en l’absence de données concernant chaque État.18 Or, une étude récente menée dans l’État de Washington, où la vente de cannabis est légale depuis 2014, a montré une hausse significative de la proportion de conducteurs chez qui la présence de cannabis a été détectée depuis la mise en œuvre de la nouvelle loi (de 11,6 % à 16,4 %).19 De même, la proportion de collisions mortelles impliquant des conducteurs ayant obtenu un résultat positif au dépistage du THC a doublé dans cet État (de 8 % en 2013 à 17 % en 2014).20

Le cannabis altère-t-il la capacité de conduire? Si oui, de quelle façon?
À faible dose, le cannabis altère légèrement ou modérément les habiletés cognitives et psychomotrices. Des études portant sur la prise de doses plus élevées ont montré un effet important sur ces habiletés ainsi que sur la capacité de conduite. Les effets sur la conduite comprennent une variabilité dans la vitesse, la position latérale et l’espacement avec le véhicule qui précède, et un temps de réaction accru.21

La consommation de cannabis a été associée à un risque considérablement accru de collision mortelle, le rapport de cotes allant de 1,8 à 2,8. Autrement dit, les conducteurs qui consomment du cannabis courent un risque supérieur (par un facteur de 1,8 à 2,8) de blessure.22 En outre, la probabilité qu’un conducteur soit jugé responsable d’une collision augmentait avec la concentration de THC dans le sang.23

Les effets du cannabis sur la capacité de conduire sont-ils exacerbés par d’autres facteurs, comme l’alcool ou le manque de sommeil?
L’alcool a un effet additif lorsqu’il est consommé en association avec le cannabis. Une personne aura donc plus de difficulté à compenser les effets d’une faible dose de THC si elle a également consommé de l’alcool.24 La prise simultanée de plusieurs drogues et le manque de sommeil peuvent également exacerber les effets nocifs du cannabis sur la capacité de conduire.

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Qu’est-ce qu’un dépresseur du SNC?

Les dépresseurs du système nerveux central (SNC) ralentissent l’activité du SNC et provoquent ainsi un effet de sédation et de détente de même qu’une altération de la coordination motrice.25 Cette catégorie comprend des substances médicinales et non médicinales, licites et illicites. Aux fins du présent programme, l’alcool en est exclu. Pour en savoir plus sur l’alcool et ses effets sur la conduite, consultez le site Change the Conversation. Les dépresseurs du SNC comprennent entre autres les barbituriques, les benzodiazépines et les hypnotiques non benzodiazépines. Leurs effets à court terme découlent de leurs propriétés sédatives, qui provoquent un ralentissement des fonctions corporelles et cérébrales. Mentionnons la somnolence, une réduction de la vigilance, une altération de la coordination motrice et du temps de réaction ainsi qu’un ralentissement du traitement de l’information. À forte dose, les dépresseurs peuvent causer de la confusion, l’amnésie et la désorientation. Par ailleurs, des données indiquent que la consommation prolongée pourrait entraîner le développement d’une tolérance partielle à certains effets; toutefois, une dose supérieure permettrait de surmonter cette tolérance et de produire les effets en question.

Il existe aussi des NSP aux effets analogues à ceux des dépresseurs (phénazépam, méthoxétamine); il s’agit de drogues synthétiques dont les effets imitent ceux des benzodiazépines.

Quels sont les dépresseurs du SNC les plus souvent détectés chez les conducteurs?
À part l’alcool, les dépresseurs du SNC les plus souvent trouvés chez les conducteurs impliqués dans des collisions ayant fait des blessés graves ou des morts sont les antidépresseurs et les benzodiazépines.26

Les dépresseurs du SNC altèrent-ils la capacité de conduire? Si oui, de quelle façon?
Les études expérimentales examinant les effets des dépresseurs du SNC sur la conduite ont porté principalement sur les benzodiazépines, les anxiolytiques et les hypnotiques non benzodiazépines. Invariablement, les résultats faisaient état d’une altération du traitement de l’information, de l’attention, de la concentration, de la mémoire et du temps de réaction suivant la prise de benzodiazépines et d’autres hypnotiques non benzodiazépines. Ces substances réduisaient considérablement la capacité d’attention partagée, en plus d’augmenter la variabilité de la vitesse et de la position latérale.27

Selon certaines études, la prise de benzodiazépines et d’hypnotiques non benzodiazépines est associée à un risque de collision modérément élevé.28 De même, la conduite après la prise de benzodiazépines a été associée à un risque quintuplé de blessure (rapport de cotes : 5,05).29

Les effets des dépresseurs du SNC sur la capacité de conduire sont-ils exacerbés par d’autres facteurs, comme l’alcool ou le manque de sommeil?
L’alcool accentue les effets perturbateurs des benzodiazépines et des hypnotiques non benzodiazépines.30 Le manque de sommeil peut lui aussi exacerber les effets des dépresseurs du SNC et réduire davantage la concentration et la vigilance pendant la conduite.31

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Qu’est-ce qu’un stimulant du SNC?

Les stimulants du système nerveux central (SNC) influent sur la région du cerveau qui est responsable de l’attention, de la perception et d’autres fonctions cognitives et motrices. Ils activent également certaines fonctions physiologiques et mentales, augmentant par exemple la fréquence cardiaque et la vigilance.32

Cette catégorie de substances comprend la cocaïne, les amphétamines et les cathinones synthétiques. La cocaïne, une drogue illicite dérivée de la feuille de coca, est consommée à des fins récréatives pour ses effets euphoriques et énergisants. Les amphétamines sont des médicaments sur ordonnance utilisés pour traiter le trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH) et la narcolepsie et habituellement prescrits sous forme de comprimés oraux. Les amphétamines illicites, communément appelées « speed », se trouvent sous forme de poudre blanche que les consommateurs inhalent, fument ou s’injectent. La méthamphétamine, un stimulant puissant parfois prescrit pour traiter le TDAH et la narcolepsie, est le plus souvent consommée de façon illicite à des fins récréatives ou par des personnes toxicomanes.

À court terme, les stimulants du SNC entraînent une augmentation de la fréquence cardiaque, de la tension artérielle, de la température corporelle et du débit de parole, une dilatation des pupilles, une sensation d’euphorie et de vigilance, de même qu’un excès de confiance, un comportement violent et imprévisible, de la nervosité et de la paranoïa.

Les cathinones synthétiques sont des NSP aux effets analogues à ceux des stimulants. Aussi appelées « sels de bain », elles comprennent notamment la méphédrone, la méthylone et la méthylènedioxypyrovalérone (MDPV).33

Quels sont les stimulants du SNC les plus souvent détectés chez les conducteurs?
La cocaïne est le stimulant du SNC le plus souvent trouvé chez les conducteurs impliqués dans des collisions ayant fait des blessés graves ou des morts. 34

Les stimulants du SNC altèrent-ils la capacité de conduire? Si oui, de quelle façon?
Les données expérimentales actuelles concernant les effets des stimulants du SNC sur les aptitudes liées à la conduite proviennent généralement d’études portant sur l’administration de faibles doses et ne reflètent donc pas bien la consommation réelle à des fins récréatives. D’après les études de laboratoire, à faible dose, les amphétamines et la méthamphétamine pourraient rehausser certaines habiletés cognitives et psychomotrices liées à la conduite. Cependant, les tests sur simulateur révèlent plutôt une altération considérable de la capacité de conduire entraînée par une augmentation des comportements imprévisibles ou à risque. Les consommateurs de cocaïne eux-mêmes déclarent d’ailleurs adopter des comportements de cette nature.35

Le risque de blessure est deux fois plus élevé pour les conducteurs sous l’influence de stimulants du SNC, comme les amphétamines et la cocaïne (rapport de cotes : 2,10). En outre, ces substances ont été associées à un risque considérablement accru de collision mortelle (rapport de cotes : 3,57).36

Les effets des stimulants du SNC sur la capacité de conduire sont-ils exacerbés par d’autres facteurs, comme l’alcool ou le manque de sommeil?
La combinaison de cocaïne et d’alcool intensifie l’état d’euphorie associé à la cocaïne et atténue les effets indésirables qu’entraîne la fin de cet état.37 Elle forme en fait un nouveau composé, appelé cocaéthylène, dont les effets durent plus longtemps et sont plus perturbateurs que l’une ou l’autre des substances prise seule. Il a de plus été avancé que les consommateurs pourraient être plus enclins à prendre le volant, comme certains des effets de l’alcool (sédation) sont masqués par ceux de la cocaïne.38

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Qu’est-ce qu’un hallucinogène?

Les hallucinogènes sont des drogues qui altèrent la perception en déformant les messages sensoriels reçus par le cerveau.39 Cette catégorie de substances comprend le diéthylamide de l’acide lysergique (LSD), le peyotl, la psilocybine et la 3,4 méthylène-dioxy-méthamphétamine (MDMA, aussi appelée ecstasy). Chimiquement, la MDMA est apparentée à la mescaline, qui a des effets hallucinogènes, et aux amphétamines; c’est pourquoi elle est souvent classée parmi les stimulants du SNC. Parmi les effets à court terme des hallucinogènes, mentionnons une augmentation de la fréquence cardiaque et de la température corporelle, une dilatation des pupilles, une altération ou une déformation des perceptions sensorielles et des hallucinations visuelles ou auditives.40

Les NSP aux effets analogues à ceux des hallucinogènes appartiennent essentiellement à la catégorie des NBOMe (N-méthoxybenzyl). Il s’agit de substances imitant les effets du LSD.41

Quels sont les hallucinogènes les plus souvent détectés chez les conducteurs?
La MDMA (ecstasy) est l’hallucinogène le plus souvent trouvé chez les conducteurs blessés mortellement.42. En fait, il est rare que d’autres drogues de cette catégorie soient détectées chez les conducteurs.43

Les hallucinogènes altèrent-ils la capacité de conduire? Si oui, de quelle façon?
Des études expérimentales ont fait état d’une réduction marquée des aptitudes liées à la conduite, comme la capacité d’ajuster la vitesse du véhicule pour s’adapter à l’environnement de conduite et de signaler ses intentions (omission de clignoter avant de changer de voie, de s’engager dans une sortie de l’autoroute, de tourner à une intersection). Par ailleurs, des études de laboratoire ont montré que la MDMA affectait la mémoire à court terme et la perception du mouvement, deux facultés importantes dans la conduite.44

Les effets des hallucinogènes sur la capacité de conduire sont-ils exacerbés par d’autres facteurs, comme l’alcool ou le manque de sommeil?
Les conducteurs sous l’influence de la MDMA et de l’alcool déclarent moins ressentir les effets de l’alcool, mais leur conduite est tout de même altérée; on remarque entre autres une plus grande variabilité latérale. De même, la MDMA ne contre pas les effets du manque de sommeil; les conducteurs en manque de sommeil ayant consommé cette substance présentaient eux aussi une grande variabilité latérale.45 Ainsi, la combinaison de la MDMA avec d’autres substances et l’effet additif du manque de sommeil associés aux fêtes et aux raves qui durent toute la nuit auraient une incidence négative sur la conduite.

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Qu’est-ce qu’un anesthésique dissociatif?

Les anesthésiques dissociatifs sont des médicaments qui atténuent la perception de la douleur par le cerveau.46 Ils comprennent notamment la phencyclidine (« PCP », « Angel Dust ») et la kétamine (« K », « Special K »). Le PCP était à l’origine utilisé comme anesthésique en chirurgie, mais on a cessé de l’utiliser chez l’humain en raison de sa capacité à provoquer un délire et des hallucinations intenses. La kétamine était elle aussi initialement utilisée comme anesthésique chez l’humain, mais elle ne sert aujourd’hui que de tranquillisant pour gros animaux et d’anesthésique en chirurgie pédiatrique. Les effets à court terme de ces substances comprennent une augmentation de la fréquence cardiaque et de la tension artérielle, la sédation, un manque de concentration, des distorsions spatiales et temporelles, la désorientation, une baisse de la vigilance, une sensibilité à la douleur, une altération de la coordination motrice et l’amnésie.47

Certaines nouvelles substances psychoactives, comme la diphénidine, la méthoxphénidine, la 3-méthoxyphencyclidine (3-MeO-PCP) et la 4-méthoxyphencyclidine (4-MeO-PCP), sont des dérivés ou des substituts du PCP et ont des effets semblables aux autres anesthésiques dissociatifs.48

Quels sont les anesthésiques dissociatifs les plus souvent détectés chez les conducteurs?
Il est rare que l’on détecte la présence d’anesthésiques dissociatifs chez les conducteurs. D’après le rapport Le problème des collisions liés à l’alcool et à la drogue au Canada 2012 préparé par la Fondation de recherches sur les blessures de la route au Canada pour le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé (CCATM), ce type de substances a été détecté chez moins de 2 % des conducteurs blessés mortellement au Canada. Par ailleurs, on dispose de peu de données sur la fréquence de détection de chaque substance chez les conducteurs.

Les anesthésiques dissociatifs altèrent-ils la capacité de conduire? Si oui, de quelle façon?
Selon des études de laboratoire, la prise de kétamine entraînerait de graves atteintes cognitives et psychomotrices, touchant notamment la capacité d’attention partagée et le temps de réaction.49 Des études observationnelles se sont penchées sur la détection de kétamine chez les conducteurs et ont trouvé des signes semblables d’effets nuisibles.50 Une revue des études publiées a conclu que la kétamine altérait considérablement diverses capacités fonctionnelles liées à la conduite.51

Les effets des anesthésiques dissociatifs sur la capacité de conduire sont-ils exacerbés par d’autres facteurs, comme l’alcool ou le manque de sommeil?
L’alcool et certains dépresseurs du SNC peuvent accentuer les effets des anesthésiques dissociatifs.52

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Qu’est-ce qu’un analgésique narcotique?

Les analgésiques narcotiques sont des médicaments prescrits pour traiter la douleur aiguë et chronique, mais sont également pris de façon illicite à des fins récréatives.53 Il s’agit essentiellement d’opioïdes,54 qui peuvent être classifiés selon qu’ils sont médicaux ou illicites, et qu’ils sont naturels, semi-synthétiques ou synthétiques. Strictement parlant, on parle d’opiacés pour désigner les substances dérivées de produits naturels, comme la morphine et la codéine, et d’opioïdes pour désigner les composés synthétiques ou semi-synthétiques, comme l’héroïne, l’oxycodone, l’hydrocodone, l’oxymorphone et l’hydromorphone. Parmi les effets psychologiques et physiologiques à court terme des analgésiques narcotiques, notons le soulagement de la douleur, la somnolence, la sédation, une atteinte psychomotrice, une réduction de la vigilance, un ralentissement du pouls, une dépression respiratoire, une incapacité à se concentrer, une contraction des pupilles et une sensation d’euphorie. Les personnes qui prennent des narcotiques à des doses thérapeutiques stables développent généralement une tolérance partielle à ces effets au cours des premières semaines. Une augmentation de la dose ou la combinaison avec d’autres drogues ou avec l’alcool peuvent toutefois annuler cette tolérance.55

Les opioïdes synthétiques comme le fentanyl et ses dérivés sont des centaines de fois plus puissants que l’héroïne. Le fentanyl est parfois prescrit contre la douleur chronique, mais l’arrivée de fentanyl illicite et de NSP analogues a donné lieu à une véritable épidémie.56

Quels sont les analgésiques narcotiques les plus souvent détectés chez les conducteurs?
D’après les enquêtes routières, la prise d’opioïdes sur ordonnance est plus fréquente que la prise d’opioïdes illicites chez les conducteurs en général.57 Bien qu’on ne connaisse actuellement pas la prévalence de la conduite sous l’influence d’opioïdes synthétiques illicites comme les analogues du fentanyl, le taux élevé d’abus de cette substance et de ses dérivés pourrait se refléter dans les données sur la conduite avec facultés affaiblies et les collisions mortelles.

Les analgésiques narcotiques altèrent-ils la capacité de conduire? Si oui, de quelle façon?
Peu d’études se sont penchées sur les effets des analgésiques narcotiques sur la capacité de conduire, et les quelques-unes à avoir été publiées ont obtenu des résultats contradictoires. De façon générale, celles portant sur des personnes prenant des opioïdes pour la première fois faisaient état d’une conduite affectée, notamment d’une mauvaise maîtrise du véhicule et d’une plus grande variabilité latérale.58 En ce qui concerne les personnes prenant des opioïdes à des fins médicales depuis un certain temps, elles développaient généralement une tolérance partielle aux effets perturbateurs, et leur conduite était moins affectée.59

La prise de narcotiques a été associée à un risque considérablement accru de collision mortelle (rapport de cotes : 3,03).60 En outre, les conducteurs consommant des opioïdes présentent un risque deux fois plus élevé de blessure (rapport de cotes : 2,35).61

Les effets des analgésiques narcotiques sur la capacité de conduire sont-ils exacerbés par d’autres facteurs, comme l’alcool ou le manque de sommeil?
La tolérance partielle développée par les personnes qui prennent des opioïdes depuis un certain temps peut être en partie annulée par la prise d’alcool ou d’autres drogues. Par conséquent, ces personnes pourraient ressentir des effets sédatifs semblables à ceux qu’elles ressentaient lorsqu’elles ont commencé à prendre le médicament, et ainsi voir leur conduite affectée.62 Bien qu’il soit établi que les analgésiques narcotiques peuvent nuire à la conduite, des études ont montré que la prise contrôlée à des fins médicales peut en fait améliorer la capacité de conduire en soulageant les symptômes potentiellement débilitants liés à une affection sous-jacente (p. ex. douleur chronique).63

54 Le terme « opioïde » désigne toute substance ayant des propriétés semblables à celles de l’opium (et comprend les opiacés et les opioïdes). Aux fins du présent module, nous emploierons ce terme partout sauf là où une distinction s’impose.

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Qu’est-ce qu’un inhalant?

Les inhalants regroupent une vaste gamme de substances volatiles consommées pour leurs effets psychotropes, notamment les nitrates, les aérosols, l’essence, le toluène, la colle plastique, la peinture, les solvants et le fixatif.64 Leurs effets à court terme comprennent les étourdissements, une sensation d’euphorie, une difficulté à se concentrer, une déformation des perceptions temporelles et spatiales (distances) et de la confusion. À fortes doses, ces substances entraînent une intoxication grave et peuvent provoquer des tremblements, la paralysie, la perte de conscience, le coma ou la mort. L’abus de toluène, à l’instar d’autres inhalants, peut entraîner des lésions au cerveau, au foie et aux reins, une perte de mémoire permanente, un déficit d’attention ou la mort.65

Quels sont les inhalants les plus souvent détectés chez les conducteurs?
Il est rare que la présence d’inhalants soit détectée chez les conducteurs (que l’on parle des conducteurs en général ou des conducteurs blessés mortellement), vraisemblablement en raison de la courte durée d’action de ces substances.66

Les inhalants altèrent-ils la capacité de conduire? Si oui, de quelle façon?
Quelques études de laboratoire, dans le cadre desquelles de faibles doses de substances volatiles ont été administrées chez l’humain, ont fait état d’une altération cognitive marquée, affectant notamment la mémoire à court terme et les fonctions cognitives supérieures et entraînant une incapacité à se concentrer, un ralentissement du temps de réaction et une perte de la perception visuelle.67

Les effets des inhalants sur la capacité de conduire sont-ils exacerbés par d’autres facteurs, comme l’alcool ou le manque de sommeil?
Les inhalants et l’alcool sont de puissants dépresseurs du système nerveux; ainsi, ils ralentissent grandement le fonctionnement essentiel du SNC. La prise simultanée de ces deux types de substances augmente le risque de perte de conscience et d’arrêt cardiaque découlant d’une réduction de la fréquence respiratoire.68

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La conduite avec les facultés affaiblies par les drogues peut être étudiée à l’aide de différentes méthodes de recherche, tant en laboratoire que sur le terrain. Cependant, ces recherches n’impliquent pas la consommation de grandes quantités de drogues ni les combinaisons de drogues les plus communes. Les résultats de chaque type d’étude offrent un point de vue différent sur la question de la conduite avec les facultés affaiblies par les drogues et collectivement, ils améliorent grandement la compréhension de ce problème.

En général, les études mentionnent que le cannabis est la drogue la plus fréquemment détectée (autre que l’alcool) dans le corps des conducteurs décédés des suites d’un accident de la route. Elles démontrent aussi que sa consommation nuit à la conduite. Les dépresseurs du système nerveux central comme les barbituriques et les benzodiazépines ainsi que les stimulants du système nerveux central comme la cocaïne affectent les habiletés nécessaires pour conduire un véhicule en toute sécurité. Ces deux types de drogues se retrouvent également dans les conducteurs décédés. D’autres le sont moins souvent, bien que l’ecstasy, un hallucinogène, soit relativement répandu.

Il existe actuellement un besoin criant en matière de campagnes de sensibilisation aux effets néfastes des substances illicites et des médicaments d’ordonnance sur la conduite. Il faut surtout s’attaquer rapidement aux mythes entourant le cannabis, que beaucoup de gens croient pouvoir consommer sans danger avant de conduire.

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  • Acte criminel : Au Canada, les infractions graves sont considérées comme des actes criminels. Les exemples d’actes criminels comprennent le trafic de stupéfiants, le vol qualifié, l’agression sexuelle grave et le meurtre. Les actes criminels sont habituellement assortis de peines minimales et maximales, qui peuvent aller jusqu’à la prison à vie. Ces peines sont précisées dans des lignes directrices. Les accusés ont le droit de choisir le mode d’instruction et de décider si une enquête préliminaire sera menée. Les ordonnances sont portées en appel devant la cour d’appel provinciale.
  • Acte délictueux grave : Infraction criminelle grave passible d’emprisonnement à long terme, soit plus d’un an, et même de peine de mort dans certains territoires. Ces actes criminels ne peuvent généralement pas être effacés du casier judiciaire, peu importe le temps écoulé. Ils y resteront donc jusqu’à ce qu’un éventuel pardon administratif soit accordé au contrevenant. Habituellement, les coupables d’infraction pour conduite avec facultés affaiblies qui ont commis un nombre x d’infractions moindres ou qui ont causé des blessures graves, la mort, ou les deux, sont sanctionnés par des peines applicables en cas d’actes délictueux graves.
  • Aérosol : Substance conditionnée sous pression dans un contenant et qui peut être pulvérisée sous forme d’un fin jet, habituellement au moyen d’un gaz propulseur. Utilisé comme drogue à usage récréatif, l’aérosol est classé comme un produit à inhaler.
  • Amende : L’amende est généralement la sanction la moins grave dont l’auteur d’une infraction criminelle peut être sanctionné. Le montant d’une amende peut varier de quelques centaines de dollars à plusieurs milliers de dollars, selon l’infraction. Une amende peut également être imposée en plus d’autres sanctions, comme la probation ou l’incarcération à court terme. Chez les coupables d’infraction pour conduite avec facultés affaiblies, les amendes s’ajoutent généralement à d’autres peines, comme la suspension du permis de conduire ou l’utilisation obligatoire d’un antidémarreur avec éthylomètre.
  • Amphétamine : Psychotrope synthétique toxicomanogène de la classe des stimulants du système nerveux central (SNC).
  • Analgésique narcotique : Cette substance imite les endorphines, des substances produites par l’organisme pour réguler la douleur.
  • Anesthésique dissociatif : Forme d’anesthésie caractérisée par de la catalepsie, de la catatonie, de l’analgésie et de l’amnésie. Elle n’entraîne pas nécessairement de perte de conscience et, par conséquent, ne mène pas toujours à une anesthésie générale. Les anesthésiques dissociatifs produisent probablement cet état en interférant avec la transmission au cortex cérébral des signaux sensoriels perçus et en affectant la communication entre les différentes parties du système nerveux central.
  • Antidémarreur avec éthylomètre : Un antidémarreur avec éthylomètre est un dispositif qui se branche dans le démarreur ou dans un autre système informatique d’un véhicule. Il empêche le véhicule de démarrer si l’alcootest effectué à l’aide de l’éthylomètre révèle un taux d’alcoolémie supérieur à la limite établie (généralement 0,02 mg/%). L’antidémarreur avec éthylomètre oblige également le conducteur à souffler dans celui-ci de façon ponctuelle pendant qu’il utilise le véhicule pour garantir que ses facultés ne sont toujours pas affaiblies. De plus, ces appareils programmables sont dotés d’un éventail de mécanismes anti-contournement.
  • Antidépresseur : Médicament utilisé pour le traitement des troubles dépressifs cliniques et d’autres maladies, notamment la dysthymie, les troubles anxieux, les troubles obsessifs compulsifs, les troubles de l’alimentation, la douleur chronique, la douleur neuropathique et, dans certains cas, la dysménorrhée, la rhonchopathie, les migraines, le trouble du déficit de l’attention avec hyperactivité (TDAH), la dépendance et les troubles du sommeil. Les antidépresseurs sont classés comme des dépresseurs du SNC.
  • Audition administrative : Un conducteur peut demander une audience pour contester une mesure ou une sanction relative à son privilège de conduite imposée pour divers motifs par un organisme émetteur de permis de conduire. Le but de l’audience est de donner l’occasion au conducteur de prendre connaissance des éléments de preuve et de contester la mesure imposée. Le conducteur est informé des motifs d’ordre juridique qui justifient la prise de la mesure et peut soumettre des éléments de preuve, présenter des témoins et livrer sa version des faits pour soutenir sa demande de modification ou d’annulation de cette mesure à l’organisme émetteur du permis de conduire. Les audiences sont généralement enregistrées, et les règles qui s’appliquent aux audiences sont précisées par l’organisme émetteur du permis de conduire.
  • Barbituriques : Drogues qui exercent un effet dépressif sur le SNC et qui peuvent par conséquent avoir une vaste gamme d’effets allant d’une légère sédation à une anesthésie totale.
  • Benzodiazépines : Les benzodiazépines accroissent l’effet de l’acide gamma-aminobutyrique (GABA), un neurotransmetteur, au niveau du récepteur GABAA et ont des propriétés sédatives, hypnotiques (déclenchement du sommeil), anxiolytiques (tranquillisant), anticonvulsives et myorelaxantes. Des doses élevées de plusieurs benzodiazépines à action plus courte peuvent aussi causer une amnésie antérograde ainsi qu’une dissociation. Ces propriétés font en sorte que les benzodiazépines sont utiles pour le traitement de l’anxiété, de l’insomnie, de l’agitation, des crises d’épilepsie, des spasmes musculaires et du sevrage alcoolique; elles sont aussi utilisées comme prémédication pour les interventions médicales ou dentaires. Les benzodiazépines sont classées comme des drogues à action courte, intermédiaire ou prolongée. Les benzodiazépines à action courte et intermédiaire sont utilisées préférablement pour le traitement de l’insomnie, tandis que celles à action prolongée sont recommandées pour le traitement de l’anxiété. Les benzodiazépines font partie de la classe des dépresseurs du SNC.
  • Cannabinoïde : Groupe de composés actifs du plant de cannabis. Ils agissent sur les récepteurs cannabinoïdes et modifient la libération des neurotransmetteurs dans le cerveau.
  • Cannabis : Plante qui contient plus de 100 cannabinoïdes. L’agent psychoactif principal du cannabis est le delta 9-transtétrahydrocannabinol, communément appelé « THC ». Le dépistage du THC, de son métabolite psychoactif (le 11-hydroxy-THC, ou 11-OH-THC) et de son principal métabolite inactif (le 11-nor-9-carboxy-THC, ou THC-COOH) dans les liquides biologiques est un test qui est souvent réalisé pour obtenir des résultats sur la consommation de cannabis à consigner au dossier.
  • Cathinone synthétique : Produit chimique fabriqué par l’humain et apparenté au qat, un buisson qui pousse en Afrique de l’Est et en Arabie. Les cathinones synthétiques sont souvent appelés « sels de bain ». On les consomme pour leurs propriétés stimulantes.
  • Cocaéthylène : Ester éthylique de la benzoylecgonine. Du point de vue structurel, elle est semblable à la cocaïne, un ester méthylique de la benzoylecgonine. Le foie métabolise la cocaéthylène en présence de cocaïne et d’éthanol dans le sang.
  • Cocaïne : Alcaloïde cristallin tiré de la plante de coca et substance illicite dans bon nombre de territoires. Sous sa forme illicite, la cocaïne (également appelée « coke ») est une substance poudreuse blanc clair. Elle est généralement reniflée, inhalée ou injectée pour ses propriétés stimulantes. La cocaïne peut également être utilisée par les médecins praticiens pour ses propriétés anesthésiantes, mais elle est très toxicomanogène. Son emploi fait donc l’objet d’une réglementation rigoureuse.
  • Conduite avec facultés affaiblies par l’alcool : Infraction criminelle caractérisée par la conduite avec les facultés affaiblies par la consommation d’une quantité d’alcool supérieure à la limite permise par la loi. La limite fixée par les territoires est souvent comprise entre 0,05 et 0,08 mg/%. En plus de se fier au taux d’alcoolémie pour conclure à la conduite avec facultés affaiblies par l’alcool, bon nombre de territoires se fondent également sur des indicateurs comportementaux d’ivresse, ce qui permet d’inculper des conducteurs dont le taux d’alcoolémie est inférieur à la limite permise.
  • Conduite avec facultés affaiblies par la drogue : Conduite d’un véhicule à moteur sous l’influence de tout type de substance psychoactive (substances illégales, médicaments d’ordonnance, médicaments en vente libre) ou d’une combinaison de drogues et d’alcool qui affecte, de manière probable ou éprouvée, la capacité de conduire prudemment. C’est une infraction criminelle et les lois en vertu desquelles ce type d’infraction est interdit sont nombreuses. En effet, des lois relatives aux signes comportementaux ou aux limites permises et des lois fondées sur le principe de la tolérance zéro sont actuellement en vigueur à l’échelle des territoires d’Amérique du Nord, d’Europe et d’Australie.
  • Consommation de drogue illicite : Consommation de drogues illégales ou interdites. Les drogues illicites courantes sont le cannabis, la cocaïne, l’héroïne, le LSD et la méthamphétamine.
  • Cure de désintoxication : Il s’agit d’un traitement conçu pour favoriser l’abstinence et la consommation modérée et mieux comprendre les comportements. Le système pénal impose souvent de telles cures en guise de sanction, en complément à d’autres mesures ou non, pour mettre fin à cette conduite répréhensible et améliorer la santé des personnes condamnées.
  • Délinquant primaire : Les personnes déclarées coupables d’une première infraction criminelle sont des « délinquants primaires ». Or, les recherches effectuées sur le sujet révèlent qu’une personne peut conduire plusieurs fois avec les facultés affaiblies avant d’être arrêtée et condamnée. « Délinquant primaire » désigne donc la personne qui en est à sa première condamnation et non celle qui en est à sa première infraction. De plus, certains territoires permettent aux coupables d’une première infraction pour conduite avec facultés affaiblies de répondre à une accusation d’infraction moindre ou de suivre un programme de déjudiciarisation pour que leur condamnation soit effacée de leur casier judiciaire.
  • Dépistage en situation de contrôle routier : Il s’agit d’une stratégie qu’appliquent les policiers pour déterminer si un conducteur a les facultés affaiblies par la drogue. L’étape du dépistage s’inscrit dans le processus de détermination des facultés affaiblies, qui comprend aussi les tests toxicologiques faits sur certains fluides corporels pour confirmer les résultats préliminaires.
  • Dépresseur du système nerveux central : Ce type de drogue entraîne une dépression physiologique du SNC qui peut mener à une réduction du rythme respiratoire et du rythme cardiaque, ainsi qu’à une perte de conscience pouvant entraîner un coma ou la mort. La dépression du SNC découle précisément d’une inhibition de l’activité cérébrale.
  • Diméthyltryptamine : Substance hallucinogène qui peut être naturelle ou synthétique. Couramment appelée « DMT », elle peut être inhalée, injectée ou ingérée pour ses propriétés hallucinogènes. Les effets de la DMT dépendent de la dose. La DMT n’est généralement pas considérée comme toxicomanogène ou toxique, mais elle est tout de même interdite dans plusieurs territoires.
  • Driving under the influence (DUI) : Sous-catégorie de l’infraction Driving while impaired (DWI) dans certains territoires des États-Unis. Le DUI est considéré comme une infraction criminelle grave, les contrevenants ayant nettement dépassé la limite permise d’une substance particulière ou ayant eu un comportement permettant de conclure hors de tout doute que leurs facultés étaient affaiblies alors qu’ils conduisaient. En règle générale, le DUI est plus facile à invoquer quand le taux d’alcoolémie est supérieur à la limite permise par la loi, qui est généralement à 0,08. Dans certains territoires, la limite est cependant de 0,05.
  • Driving while ability impaired (DWAI) : Sous-catégorie de l’infraction Driving while impaired (DWI) dans certains territoires des États-Unis. Le DWAI est considéré comme une infraction moins grave que le DUI ou le DWI, mais elle relève tout de même du droit criminel. Une accusation de DWAI est généralement (mais pas systématiquement) portée quand le taux d’alcoolémie du conducteur est inférieur à la limite permise, mais que son comportement au volant suggère que ses facultés sont affaiblies. Dans de tels cas, le fardeau de la preuve incombe aux policiers qui ont observé ce comportement. Autrement dit, ils doivent fournir suffisamment d’éléments de preuve de l’affaiblissement des facultés pour justifier l’accusation.
  • Driving while impaired (DWI) : Dans bon nombre de territoires des États-Unis, infraction commise par une personne qui conduit lorsque ses capacités ne lui permettent pas de le faire de façon sécuritaire en raison de la consommation d’alcool ou de drogues. La gravité des DWI varie d’un cas à l’autre, mais on considère généralement que cette infraction relève du droit criminel.
  • Droit criminel : Code qui définit et interdit les comportements qui nuisent à la sécurité publique et qui menacent le bien-être de la population générale. Les contrevenants au droit criminel sont poursuivis, conformément au système de justice pénale, et les sanctions qui leur sont imposées dépendent du crime commis. Le droit criminel est le code qui est généralement appliqué lorsqu’une action nuit à des individus ou à la sécurité publique, alors que le droit civil encadre les litiges entre personnes ou entités physiques ou morales.
  • Estimation des mouvements d’un objet lorsque la capacité d’attention est partagée (OMEDA) : Double tâche informatique comportant deux parties. La partie 1 permet aux chercheurs de noter l’erreur commise par une personne dans l’estimation du moment de collision (TTC). Il est possible de simuler des cibles ayant des vitesses différentes ainsi que des degrés divers d’occlusion. Une tâche secondaire est aussi intégrée au test, sous la forme d’un partage de la capacité d’attention. Elle exige la détermination du dédoublement périphérique de stimulus déclenchés de manière centrale.
  • Étude cas/témoins : Type d’étude qui compare des personnes souffrant d’une maladie ou d’un trouble (« cas ») à d’autres personnes de la même population qui ne souffrent pas de cette maladie ou de ce trouble (« témoin »). Une étude cas/témoins est conçue pour déterminer les risques et les tendances et pour déceler les causes possibles d’une maladie ou ses conséquences particulières.
  • Étude de culpabilité : Ce type d’étude établit des comparaisons entre un groupe de conducteurs coupables d’une infraction et un autre qui ne l’est pas.
  • Étude épidémiologique : Analyse de la répartition et des déterminants de phénomènes de santé parmi des populations en particulier pour tenter d’en déterminer la cause.
  • Étude expérimentale : Dans ce type d’étude, certains éléments sont constants tandis que d’autres sont manipulés pour déterminer si les résultats observés sont directement liés à ces manipulations expérimentales.
  • Expert en reconnaissance de drogues : Responsable de l’application de la loi compétent qui est formé pour reconnaître l’affaiblissement des facultés des conducteurs à la suite de la consommation de drogues autres que l’alcool ou d’une combinaison de drogues et d’alcool. Parfois appelé « évaluateur en reconnaissance de drogues » dans certains territoires, il doit avoir des connaissances poussées sur les effets de divers types de drogues sur l’organisme. Les candidats doivent suivre une formation rigoureuse avant de pouvoir porter ce titre et sont soumis à un processus d’attestation de compétences semestriel.
  • Exposition passive : Exposition non intentionnelle à une quantité décelable de drogue ou de résidu de drogue par une personne qui n’a pas directement consommé, ingéré ou inhalé la substance en question. Par exemple, quand une personne fume une cigarette de cannabis en présence d’une autre et que celle-ci inhale de la fumée produite par cette cigarette, son sang peut contenir une quantité décelable de THC, même si elle n’a pas fumé. La quantité décelable de THC est très faible.
  • GHB : Le gamma-hydroxybutyrate (GHB), maintenant appelé « 4-hydroxybutanoate », est un dépresseur du système nerveux central qui peut ralentir l’activité du cerveau et réduire le temps de réaction. Incolore et inodore, il est souvent dissous dans des boissons alcoolisées. Dans certains territoires, le GHB est connu pour être un narcotique couramment utilisé en contexte d’agression sexuelle où la victime en consomme à son insu, ce qui entraîne une diminution de sa résistance aux avances sexuelles non désirées. Pour cette raison, bon nombre d’entre eux prévoient des peines sévères pour les personnes qui distribuent cette drogue.
  • Hallucinogène : Agent psychoactif qui peut causer des hallucinations, des anomalies de la perception et d’autres changements subjectifs d’importance touchant les pensées, les émotions ou l’état de conscience.
  • Héroïne : Cet opiacé, également appelé « diamorphine », est souvent utilisé à des fins récréatives. L’héroïne peut être injectée, fumée, reniflée ou inhalée. Elle se présente généralement sous forme de substance poudreuse blanche ou brune. L’héroïne est considérée comme très toxicomanogène et fait l’objet d’une réglementation extrêmement rigoureuse dans bon nombre de territoires. Bien qu’elle puisse être administrée comme sédatif à des fins médicales, il est rare qu’elle soit utilisée dans ce contexte en raison de sa nature hautement toxicomanogène.
  • Hypnotique non apparenté aux benzodiazépines : Classe de drogues psychoactives très semblables aux benzodiazépines. La pharmacodynamie des substances non apparentées aux benzodiazépines est presque identique à celle des benzodiazépines, de sorte que les bienfaits, les effets secondaires et les risques sont similaires. Cependant, les substances non apparentées aux benzodiazépines possèdent des structures chimiques tout à fait différentes, de sorte qu’à l’échelle moléculaire, elles n’ont pas de lien avec les benzodiazépines. Les hypnotiques non apparentés aux benzodiazépines sont classés comme des dépresseurs du SNC.
  • Incarcération : État de confinement et d’emprisonnement. L’incarcération est une peine criminelle courante qui peut être appliquée en cas d’infraction punissable par voie de déclaration sommaire de culpabilité (méfait) ou d’actes criminels (acte délictueux grave). Dans les cas d’infraction pour conduite avec facultés affaiblies, l’incarcération peut être utilisée comme sanction tant pour les délinquants primaires que pour les récidivistes. La durée de l’incarcération dépend de la gravité du crime.
  • Infractions hybrides : La plupart des infractions criminelles au Canada sont classées dans la catégorie des infractions hybrides, ce qui signifie que le procureur de la Couronne peut décider si elles sont punissables par voie de déclaration sommaire de culpabilité ou s’il s’agit d’actes criminels. Cette décision est souvent fondée sur la gravité de l’infraction de même que sur les éventuels facteurs aggravants ou les éventuelles circonstances atténuantes.
  • Infractions punissables par procédure sommaire : C’est ainsi que la justice canadienne qualifie les infractions de moindre gravité que les actes criminels. La peine maximale est généralement de 5 000 $ ou six mois d’emprisonnement, mais peut être plus élevée. Le manquement aux conditions de la probation est parfois rangé parmi les infractions de cette nature. En tel cas, la police ne prend pas les empreintes digitales, et le coupable peut interjeter appel devant la cour supérieure concernée.
  • Jeune contrevenant : Il s’agit d’une personne d’âge mineur au moment de l’infraction. La plupart des gouvernements ont fixé l’âge adulte à 18 ans, mais certains l’ont établi à 21 ans.
  • Kétamine : Cette substance produit un détachement de la réalité en altérant les perceptions visuelles et sonores. La kétamine est classée parmi les anesthésiques dissociatifs.
  • Libération conditionnelle : Forme de surveillance communautaire postcondamnation. En vertu d’une disposition de libération anticipée, la libération conditionnelle est habituellement accordée aux détenus en raison de leur bonne conduite et parce qu’ils se sont conformés à leurs sanctions antérieures. La libération conditionnelle est un programme consacré exclusivement à la supervision post-libération. Elle est accordée au détenu qui a purgé une longue peine d’incarcération et qui est suivi par un agent de libération conditionnelle. Les conditions de libération conditionnelle sont, en règle générale, semblables à celles de la probation.
  • Lois relatives aux limites permises : Type de loi en vertu de laquelle un acte est essentiellement illégal. La limite fixée pour conclure à la conduite avec facultés affaiblies par l’alcool est souvent de 0,08 ou de 0,05 gramme d’alcool par 100 grammes de sang. La présence d’une quantité d’alcool supérieure à cette limite constitue une infraction, démontrée par le taux d’alcoolémie.
  • Lois relatives aux signes comportementaux d’affaiblissement des facultés : Ce type de loi est fondé sur des mesures comportementales de l’affaiblissement des facultés. Les policiers doivent consigner au dossier tous les comportements évoquant l’affaiblissement des facultés qu’ils observent et qui sont directement liés à la consommation d’une substance particulière. Les données consignées au dossier peuvent comprendre les observations faites par les policiers alors que le véhicule était en mouvement, pendant leur intervention auprès du conducteur et tout au long de l’interaction avec celui-ci. Les conducteurs peuvent être tenus de se soumettre à un test normalisé de sobriété administré sur place, à une batterie de tests effectués par un expert en reconnaissance de drogues, ou aux deux. En cas de soupçons, l’affaiblissement des facultés est confirmé à l’aide d’une analyse toxicologique.
  • Lois sur la tolérance zéro : Ces lois non discrétionnaires interdisent la conduite avec les facultés affaiblies, quelle que soit la concentration de substance consommée. La valeur seuil est parfois fixée légèrement au delà de zéro pour éviter de punir une personne ayant pris des médicaments sous prescription ou soumise à une exposition passive, qui ne devraient pas réduire les facultés de conduite.
  • LSD : Aussi connue sous le nom d’acide, cette substance est une drogue psychédélique connue pour ses effets psychologiques, qui peuvent comprendre une conscience altérée de l’environnement, à savoir des perceptions et des sentiments ainsi que des sensations et des images qui semblent réels, même si ce n’est pas le cas. Le LSD est classé comme un hallucinogène.
  • MDMA : Communément appelée « ecstasy », cette substance est un psychotrope essentiellement consommé à des fins récréatives. Les effets recherchés par les personnes qui en consomment comprennent l’augmentation de l’empathie, l’euphorie et la stimulation des sens. La MDMA est classée parmi les hallucinogènes.
  • Méfait : Catégorie d’infractions moins graves que les actes criminels et qui peuvent être effacées du casier judiciaire après un certain temps. Les infractions punissables par voie de déclaration sommaire de culpabilité sont souvent des méfaits dans la plupart des territoires.
  • Méthamphétamine : Stimulant du système nerveux central également appelé « meth », « ice », « crystal meth » et « chalk ». Elle est couramment consommée à des fins récréatives pour l’état euphorique qu’elle induit. Bien que ce soit rare, elle est aussi utilisée sous forme de comprimé de chlorhydrate de méthamphétamine dans le contexte médical, entre autres pour traiter le trouble de déficit de l’attention avec hyperactivité et l’obésité. L’utilisation du chlorhydrate de méthamphétamine à des fins thérapeutiques exige toutefois une ordonnance. La méthamphétamine est une drogue très toxicomanogène et est interdite dans plusieurs territoires.
  • Milieu contrôlé : Ce type d’environnement est contrôlé dans le but d’établir des comparaisons avec un milieu expérimental dans le cadre d’une recherche. Le « témoin » désigne une norme à l’égard de laquelle les observations expérimentales peuvent être évaluées. Dans un groupe d’étude témoin, un groupe de participants subit une intervention tandis qu’un autre groupe (le groupe témoin) reçoit le traitement standard ou un placebo.
  • Millilitre (mL) : Unité de mesure correspondant à un millième de litre.
  • Mise en fourrière de véhicule : Dans le cadre d’une telle mesure, ultérieure à la condamnation, l’État confisque le véhicule du coupable pour l’entreposer à un endroit à cette fin. Elle survient souvent en dernier recours en raison du coût élevé du remorquage et de l’entreposage.
  • Morphine : Analgésique opioïde utilisé pour soulager la douleur intense qui dure depuis longtemps. La morphine est couramment utilisée par les professionnels de la santé pour soulager la douleur les patients atteints d’une maladie chronique. Elle peut être injectée ou ingérée. Bien qu’elle puisse créer une dépendance, elle est extrêmement sûre et efficace lorsqu’elle est administrée selon un schéma posologique adéquat par un professionnel de la santé.
  • Nanogramme (ng) : Unité de mesure correspondant à un milliardième de gramme.
  • Narcolepsie : État caractérisé par des accès de somnolence extrême et des endormissements soudains.
  • Nitrate : Bien que les nitrates soient administrés en médecine, ils sont aussi utilisés illégalement comme drogues à usage récréatif, souvent désignés par le nom de « poppers ». Les poppers entraînent la dilatation des veines et des artères, produisant un effet temporaire d’euphorie et de relaxation, augmentant le rythme cardiaque et entraînant une chute de la tension artérielle. Les nitrates sont classés comme des produits à inhaler.
  • Non-conformité : Fait de ne pas respecter, complètement ou partiellement, une sanction pénale imposée par un tribunal ou un organisme de supervision. Chez les coupables de conduite avec facultés affaiblies, toute action qui n’est pas conforme à une sanction ou une condition de supervision imposée est généralement considérée comme un cas de non-conformité.
  • Nouvelle substance psychoactive : Substances synthétiques conçues pour imiter les effets pharmacologiques de substances réglementées existantes.
  • Opiacé : Les drogues opiacées sont tirées du pavot et ne sont donc pas synthétiques. Elles comprennent l’opium, la morphine et la codéine.
  • Opioïde : Les drogues opioïdes sont synthétiques ou semi-synthétiques et sont obtenues par synthèse chimique. Les opioïdes ont le même mode d’action que les opiacés et exercent les mêmes effets analgésiques. Les opioïdes font partie de la catégorie des analgésiques narcotiques.
  • Pénitencier : Établissement de détention à long terme qui accueille des contrevenants condamnés pour infractions graves qui purgent une peine de plus de deux ans. Une peine d’emprisonnement peut être purgée dans un établissement provincial (ou dans une prison d’État aux États-Unis) ou dans un établissement fédéral géré par un ministère (et même une entreprise privée liée par contrat à un organisme gouvernemental aux États-Unis).
  • Phencyclidine : Cette substance est utilisée comme drogue à usage récréatif pour produire une sensation de détachement de la réalité; elle peut entraîner des hallucinations, de l’anxiété et de la paranoïa. Elle est souvent appelée PCP ou « poudre d’ange » et est classée parmi les anesthésiques dissociatifs.
  • Placebo : Substance ou traitement sans effet thérapeutique actif.
  • Prévalence : En criminologie, le terme « prévalence » désigne la fréquence d’un comportement (et donc le nombre de personnes qu’une mesure dissuade de commettre une infraction donnée).
  • Prison : Établissement de détention provisoire pour les suspects arrêtés qui n’ont pas encore été accusés, les personnes qui attendent de comparaître devant la cour et celles qui ont été reconnues coupables d’infractions moindres et qui attendent leur procès ou la proclamation de leur sentence. La durée des peines d’emprisonnement varie de quelques jours à plus d’un an.
  • Probation : Programme postcondamnation de surveillance communautaire dans le cadre duquel le comportement d’un condamné représentant un risque faible à modéré pour la sécurité publique fait l’objet d’une surveillance. La probation remplace généralement l’incarcération en cas d’infraction moins grave. Le rôle des agents de probation est semblable à celui des agents de libération conditionnelle.
  • Produit à inhaler : Ce type de substance est volatile et produit des vapeurs chimiques qui peuvent être inhalées pour déclencher un effet psychotrope.
  • Programme de soutien 24 h : Il s’agit d’un programme qui autorise la conduite sous réserve d’un test de sobriété, effectué obligatoirement deux fois par jour à un endroit déterminé. Certains participants doivent porter en tout temps un dispositif qui surveille la consommation d’alcool ou de drogue. Toute récidive les expose à des sanctions progressives.
  • Programme postcondamnation : Peine ou programme imposés au moment de la condamnation pour une infraction.
  • Programmes de sensibilisation aux dangers de l’alcool et de la drogue : Ces programmes décrivent les conséquences et les risques liés à la consommation d’alcool et de drogue. Cette sanction est parfois imposée après la condamnation et s’ajoute alors à d’autres mesures de sensibilisation, notamment pour outiller les contrevenants à éviter les abus.
  • Psilocybine : Hallucinogène solide cristallin naturellement présent dans 200 espèces de champignons, collectivement appelés « champignons à psilocybine ». La psilocybine a été utilisée à des fins religieuses ou spirituelles dans de nombreuses cultures en raison de l’altération de la perception qu’elle cause. En général, ses effets comprennent l’euphorie, des hallucinations visuelles et mentales, une modification de la perception, une distorsion du temps et des expériences spirituelles; ses effets secondaires peuvent aussi comprendre des nausées et des crises de panique. Son utilisation fait l’objet d’une réglementation rigoureuse et elle est interdite dans bon nombre de territoires. La psilocybine est classée comme un hallucinogène.
  • Psychomoteur : Ce terme désigne l’origine du mouvement dans l’activité mentale consciente. L’apprentissage psychomoteur est démontré par les compétences physiques comme le mouvement, la coordination, la manipulation, la dextérité, la grâce, la force et la vitesse, de même que par les gestes qui exigent de la motricité fine, comme l’utilisation d’instruments de précision ou d’outils.
  • Quaalude : Nom de marque de la méthaqualone, Quaalude est un sédatif hypnotique non barbiturique qui peut être utilisé pour provoquer le sommeil, mais il est aussi couramment utilisé comme drogue illicite à des fins récréatives. En raison des problèmes de santé associés aux surdoses de Quaalude, comme les arrêts cardiaques, la prise de ce médicament fait l’objet d’une réglementation rigoureuse dans de nombreux territoires.
  • Récidive : L’acte de commettre de nouveau un crime après une première condamnation. Le taux de récidive est une mesure commune dans le champ de la justice pénale. Un taux de récidive important indique généralement que les sanctions ne suffisent pas à dissuader le récidiviste ou que le problème fondamental reste à régler.
  • Récidiviste : Toute personne condamnée plus d’une fois pour un crime. Un récidiviste peut être condamné pour plus d’un crime dans le cadre d’incidents distincts, lesquels crimes peuvent être de nature identique ou différente. Par exemple, un récidiviste de l’alcool au volant est une personne condamnée plusieurs fois pour conduite en état d’ébriété.
  • Relation dose-réponse : La relation dose-réponse correspond aux changements ou aux effets observés dans un organisme exposé à diverses doses de stresseurs, qu’il s’agisse d’une même substance ou d’une combinaison de plusieurs substances. Dans le contexte de la conduite avec facultés affaiblies, la relation dose-réponse permet de mesurer l’effet de l’alcool, des drogues, ou des deux (les stresseurs) sur la capacité de conduire de la personne (de son organisme, plus exactement). Bien que la relation dose-réponse associée à l’alcool soit toujours la même d’une personne à l’autre, la relation dose-réponse associée aux drogues varie selon les caractéristiques de chacun.
  • Saisie de plaque d’immatriculation : Forme de sanction en vertu de laquelle la plaque d’immatriculation d’un véhicule est saisie par la police, au nom de l’organisme émetteur du permis de conduire, pour empêcher une personne de conduire. La saisie de plaque d’immatriculation est considérée comme une solution de rechange économique à la saisie du véhicule.
  • Solvant : Une substance qui dissout un soluté (liquide, solide ou gaz chimiquement distincts) pour former une solution. Un solvant fait partie des produits à inhaler.
  • Stimulant du système nerveux central : Ce type de drogues et de médicaments stimule les processus physiques et mentaux.
  • Surveillance communautaire : Programme postcondamnation dans le cadre duquel l’incarcération est remplacée par l’intégration supervisée à la collectivité. Les programmes de surveillance communautaire peuvent se substituer à l’incarcération ou prendre la forme d’une probation ou d’une condition de libération anticipée comme suite de la sentence (libération conditionnelle). Les contrevenants à qui on accorde la surveillance communautaire sont généralement ceux qui représentent un risque faible pour la sécurité publique.
  • Suspension du permis de conduire : Type de sanction en vertu de laquelle le privilège de conduite est suspendu pendant un certain temps par l’autorité émettrice du permis. La raison de la suspension et la durée de celle-ci dépendent des cas. La suspension du permis de conduire est une sanction administrative courante en cas de conduite avec facultés affaiblies. Les autorités émettrices de permis peuvent permettre aux coupables de conduite avec facultés affaiblies par l’alcool de conserver leurs privilèges de conduite en imposant l’installation d’un antidémarreur avec éthylomètre sur leur véhicule au lieu de suspendre leur permis.
  • Tâche de poursuite : Ce type de test évalue la réaction motrice d’un participant à un stimulus visuel. On demande au participant de régler la position d’une barre lumineuse à l’écran au moyen d’un volant ou d’un manche à balai (joystick). L’instabilité de la barre augmente graduellement jusqu’à ce que le participant atteigne son seuil de capacité à en régler la position.
  • Taux d’alcoolémie : Mesure précise du taux ou de la concentration d’alcool dans le sang d’une personne. Le taux d’alcoolémie est généralement calculé sous forme de rapport entre la masse et le volume et exprimé en grammes d’alcool par 100 grammes de sang. Par exemple, 0,08 gramme d’alcool dans 100 grammes de sang correspond à 0,08.
  • Test cognitif : Type de test qui vise l’évaluation des capacités cognitives des humains et de certains animaux. Les tests administrés aux humains prennent la forme de tests d’intelligence tandis que ceux administrés aux animaux comprennent le test du miroir (test de conscience de soi visuelle) et le test du labyrinthe en T (qui évalue la capacité d’apprentissage).
  • Test d’estimation du temps d’Englund : Test dans le cadre duquel les participants estiment à quel moment un objet occlus en mouvement atteint une cible donnée.
  • Test de classement de cartes du Wisconsin (WCST) : Test neuropsychologique visant à évaluer la capacité d’adaptation à des changements de conditions (c.-à-d., capacité à faire preuve de souplesse lors de changements du programme de renforcement). Un certain nombre de fiches de stimulus sont proposées aux participants qui doivent associer les cartes, sans qu’on leur dise de quelle manière le faire. On leur indique toutefois si une association en particulier est bonne ou fautive.
  • Test de la Tour de Londres : Test utilisé en neuropsychologie appliquée pour évaluer particulièrement les fonctions exécutives dans le but de déceler les déficits de planification pouvant découler d’une variété de troubles médicaux et neuropsychiatriques. Le test consiste en deux planches avec des chevilles et de nombreuses billes de différentes couleurs, que le chercheur utilise pour présenter aux participants des problèmes qu’ils devront résoudre.
  • Test simple du temps de réaction : Ce test comporte un seul stimulus. Lorsqu’il est déclenché, les participants doivent réagir de la seule façon permise par ce type d’expérience.
  • Tests de sobriété normalisés : Il s’agit d’une stratégie qu’appliquent les policiers pour déterminer si un conducteur a les facultés affaiblies par l’alcool ou la drogue. Les résultats sont des preuves recevables en cour.
  • THC : Le tétrahydrocannabinol, ou plus précisément son principal isomère, le trans-Δ⁹-tétrahydrocannabinol, est la principale substance psychoactive du cannabis.
  • Toluène : Liquide incolore insoluble dans l’eau dont l’odeur est souvent associée aux diluants à peinture. Le toluène fait partie des produits à inhaler.
  • Toxicomanie : La consommation excessive, voire dangereuse, de substances toxicomanogènes, qui va parfois jusqu’à l’abus ou la dépendance. Lorsque ce phénomène s’accompagne de problèmes de santé et de sécurité publique, l’administration se voit contrainte de réglementer ou d’interdire la vente et la consommation de certaines substances.
  • Tranquillisant anxiolytique : Médicament qui agit sur le SNC et qui sert à calmer, à réduire l’anxiété ou à aider une personne à dormir. Souvent appelé « dépresseur » en raison de son effet suppresseur sur le SNC et du ralentissement exercé sur l’organisme, il sert à traiter certaines maladies mentales ainsi que l’anxiété et l’insomnie. Les tranquillisants sont classés comme des dépresseurs du SNC.
  • Tribunal hybride : Tribunal spécialisé dans les causes conjointes de conduite avec facultés affaiblies et dans un sous-ensemble d’infractions liées aux drogues. Il est le résultat de l’association d’un tribunal de traitement de la toxicomanie et d’un tribunal spécialisé en matière de conduite avec facultés affaiblies. Toutes les causes liées à la toxicomanie peuvent être portées devant ces tribunaux.
  • Tribunal spécialisé en matière de conduite avec facultés affaiblies : Tribunal particulier qui entend uniquement des causes d’alcool au volant. Les causes conjointes de conduite avec facultés affaiblies et d’infractions liées aux drogues peuvent quant à elles être portées devant un tribunal hybride. Ces tribunaux sont généralement saisis des causes après la condamnation du contrevenant. L’accent est donc mis sur la reconnaissance de sa responsabilité et sa réadaptation. Les activités et l’administration de ces tribunaux varient d’un territoire à l’autre. Ils nécessitent par ailleurs plus de ressources que les tribunaux classiques. Les participants au programme sont dits « à risque élevé ». Soit leur taux d’alcoolémie était très élevé, soit ce sont des récidivistes.
  • Trouble du déficit de l’attention avec hyperactivité (TDAH) : Maladie mentale de type neurodéveloppemental. Elle est caractérisée par des problèmes d’attention, une hyperactivité ou une difficulté à réguler des comportements non appropriés à l’âge de la personne.
  • Vigilance : Action ou état consistant à suivre avec attention une situation pour déceler les possibles dangers ou difficultés.